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Éfémer bijoux inc. et efemer.com se soucient de la sécurité et de la confidentialité de l’information recueillie auprès des clients par l’entremise du réseau Internet. Nous souhaitons informer et rassurer nos clients internautes au sujet de l’utilisation des données personnelles que nous obtenons dans le cadre de nos relations avec eux.
ConfidentialitéLa sécurité au service de la confidentialité Sous le contrôle de la banque TD Canada Trust et afin de mieux vous protéger contre la perte ou l’utilisation non autorisée de vos informations personnelles, efemer.com s’est associé à Toutefois, malgré notre grande confiance à l’endroit de ce système de sécurité, nous vous rappelons qu’un système extrêmement performant ne peut malgré tout éliminer tous les risques. Il existe toujours un risque, aussi faible soit-il, que vos informations personnelles nécessaires aux transactions électroniques soient récupérées par un tiers sans votre consentement et à l’insu d’efemer.com ou d’Éfémer bijoux inc. Éfémer bijoux inc. et efemer.com se déchargent de toute responsabilité relativement à la divulgation de telles informations personnelles, sauf en cas de négligence prouvée de leur part. Le site efemer.com n’enregistre aucune donnée informatique sur les cartes de crédit. C’est pourquoi vous devez soumettre votre information de carte de crédit lors de chaque nouvel achat. Enfin, si l’utilisation de votre carte de crédit sur Internet vous préoccupe, l’équipe d’efemer.com vous invite à lui envoyer votre commande par courriel à l’adresse achat@efemer.com, en prenant soin de préciser votre nom et votre numéro de téléphone. Un membre de l’équipe vous rappellera pour effectuer la transaction par téléphone.
Les informations personnelles requises pour les relations avec nos clients Dans le cadre des achats en ligne et du suivi des commandes, afin de faire profiter nos clients de certains privilèges en récompense de leur fidélité, ou tout simplement pour informer notre clientèle de nos campagnes promotionnelles, nous recueillons certaines informations personnelles comme le nom, le prénom, l’adresse et l’adresse de courriel de nos clients. Ces informations sont consignées dans un dossier informatique auquel vous avez libre accès grâce à votre nom d’utilisateur et votre mot de passe. Cela signifie que vous pouvez en tout temps mettre à jour vos informations et permettre à efemer.com de vous envoyer de l’information promotionnelle. Éfémer bijoux inc. et efemer.com ne vendent, ne prêtent ou ne louent jamais les listes de clients ainsi que les renseignements personnels fournis lorsque vous visitez notre boutique en ligne. Soyez assuré que toutes les informations sont traitées avec discrétion. Toute information personnelle obtenue lors de votre visite ne sera utilisée qu’avec votre consentement, dans le but de traiter votre commande de façon adéquate et de rendre votre expérience de magasinage aussi agréable que possible. Votre nom et votre adresse ne figureront sur aucune autre liste d’envoi que la nôtre, et ce, seulement si vous le désirez. Vous pouvez en tout temps demander à efemer.com de retirer vos coordonnées de ses listes et de ne plus vous envoyer d’information promotionnelle en envoyant un courriel à cet effet à l’adresse info@efemer.com. Si vous avez des questions au sujet de notre politique de protection des renseignements personnels, n’hésitez pas à communiquer avec le service à la clientèle par téléphone au (1)819 773-33 39 ou par courriel à l’adresse info@efemer.com. Efemer.com s’engage à respecter vos renseignements personnels et à rendre votre expérience d’achat sur Internet aussi sûre et sécuritaire que possible.
Modalités et conditionsLa société Éfémer bijoux inc. (ci-après, « Éfémer bijoux ») exploite le site Web efemer.com (ci-après, « le Site ». L’utilisation du Site est régie par la convention et les modalités et conditions ci-dessous, qui constituent un contrat entre vous et Éfémer bijoux. VEUILLEZ LIRE LA PRÉSENTE CONVENTION ATTENTIVEMENT, CAR ELLE RÉGIT VOTRE UTILISATION DU SITE WEB EFEMER.COM. ELLE EXONÈRE ÉFÉMER BIJOUX INC. OU LIMITE SA RESPONSABILITÉ ET CONTIENT D’AUTRES DISPOSITIONS DONT VOUS DEVRIEZ PRENDRE CONNAISSANCE. EN UTILISANT LE SITE, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS CES CONDITIONS, ET VOUS CONFIRMEZ QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES. Les modalités et conditions de vente ainsi que certains prix sur le Site peuvent être différents de ce qui est appliqué au point de vente d’Éfémer bijoux, situé à Gatineau (Québec). Les deux entités fonctionnent de manière autonome et selon des critères qui leur sont propres. En aucun cas Éfémer bijoux n’aura à se justifier de ces différences. Le choix d’acheter sur le Site ou en boutique vous appartient. En revanche, ce choix vous oblige à accepter et à respecter les modalités, conditions et politiques du point de vente choisi.
1 . CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION DU SITE EFEMER.COM1.1 Lois applicables et règlement des litiges Éfémer bijoux exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada. Éfémer bijoux ne fait aucune représentation au sujet de l’utilisation du Site en d’autres lieux que le Canada. Toutefois, il est interdit d’accéder au Site à partir des territoires dont la législation prescrirait que le contenu ou l’utilisation du Site soit illégal. Les personnes qui choisissent d’utiliser le Site le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables. Toute réclamation relative au Site, aux éléments qu’il contient ou à son utilisation est régie par les lois applicables sur le territoire de la province de l’Ontario au Canada, lieu d’incorporation d’Éfémer bijoux. 1.2 Marques de commerce et restrictions relatives à l’utilisation L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit de propriété, et aucun autre droit, quant au Site ou à son contenu. Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site sont des marques de commerce (enregistrées ou non) d’Éfémer bijoux ou de tiers et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur et les marques de commerce. Rien dans le Site ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l’utilisation d’une marque de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable écrite du propriétaire de cette marque de commerce. 1.3 Limitation de responsabilité Le Site et les éléments qu’il contient sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d’ordre public à l’effet contraire, Éfémer bijoux se décharge de toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment en ce qui concerne la qualité marchande ou la convenance à un usage particulier. De plus, Éfémer bijoux ne fait aucune représentation quant à l’utilisation, la validité, l’exactitude ou la fiabilité des éléments reproduits sur le Site ou quant aux résultats découlant de l’utilisation de tels éléments. Les compagnies affiliées, les dirigeants, les employés, les représentants et les mandataires d’Éfémer bijoux ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage lié directement ou indirectement à l’utilisation du Site, notamment la perte de données ou de profit découlant de l’utilisation des éléments du Site, ou de l’incapacité d’utiliser ces éléments.
Éfémer bijoux s’efforce de fournir des renseignements à jour et exacts sur le Site. Toutefois, des fautes d’impression, des erreurs, des inexactitudes, des omissions (y compris la description inexacte de produits) ou d’autres erreurs peuvent se produire de temps à autre. Éfémer bijoux ne peut garantir que les produits et services annoncés sur le Site seront disponibles au moment de passer une commande, ou après la commande. Éfémer bijoux ne garantit pas que le contenu du Site est exact ou complet, y compris, et sans limiter ce qui précède, les descriptions des produits ou les photographies de ceux-ci.
Le site efemer.com comprend des liens avec d’autres sites Web que nous trouvons pertinents. Ces sites Web sont exploités par des entreprises autres qu’Éfémer bijoux et efemer.com. Lorsque vous accédez à ces sites, vous quittez le site efemer.com, ce qui met fin aux engagements auxquels nous nous tenons. Éfémer bijoux n’est aucunement responsable des autres sites ou de leurs activités, produits, services ou contenu et n’exerce aucun contrôle sur ceux-ci. Nous nous déchargeons de toute responsabilité quant à l’information transmise sur ces sites et nous vous recommandons de lire attentivement les règles de confidentialité qui régissent ces sites. 1.4 Matériel transmis par les utilisateurs Vous reconnaissez, en tant qu’utilisateur du Site, que tous les éléments, informations et opinions que vous pouvez transmettre à Éfémer bijoux, de quelque façon que ce soit, deviendront la propriété entière et exclusive d’Éfémer bijoux, et vous renoncez à tout droit moral eu égard à ces éléments. Éfémer bijoux vous informe qu’il pourra, sans vous fournir quelque compensation que ce soit, utiliser, reproduire, publier, licencier, de quelque façon que ce soit et auprès de quiconque, les éléments que vous lui aurez transmis. Il vous est par ailleurs interdit de transmettre à Éfémer bijoux des éléments illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable. En transmettant à Éfémer bijoux des éléments de contenu, vous représentez à Éfémer bijoux que vous détenez tous les droits sur ceux-ci, quels qu’ils soient, notamment les droits de propriété intellectuelle. Éfémer bijoux se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout élément que vous lui aurez transmis, à son entière discrétion, pour quelconque raison. 1.5 Votre information Toute information que vous fournissez par l’intermédiaire du Site, y compris l’information relative à l’enregistrement (nom et adresse courriel), l’information relative au paiement (numéro de carte de crédit et date d’expiration), et toute autre information relative à une transaction, doit être véridique, exacte, à jour et complète. Éfémer bijoux se fie à l’information que vous fournissez. Vous serez seul responsable des pertes, dommages et coûts additionnels que vous, Éfémer bijoux ou toute autre personne pourra encourir en raison de toute information fausse, inexacte, incorrecte ou incomplète que vous aurez fournie, ou en raison de votre omission de mettre à jour l’information relative à votre enregistrement ou à votre mode de paiement dans les trente (30) jours suivant tout changement à cet égard. 1.6 Réserves Éfémer bijoux se réserve le droit de modifier en tout temps la présente politique. Éfémer bijoux se réserve également le droit de transmettre des informations personnelles vous concernant dans la mesure où la loi l’oblige à le faire ou dans le but de protéger ses droits de propriété du Site ou ceux de ses utilisateurs, commanditaires, annonceurs ou fournisseurs.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE2.1 Acceptation des commandes La réception par courriel de la confirmation d’une commande ne signifie pas automatiquement qu’Éfémer bijoux accepte la dite commande et n’est pas une confirmation qu’Éfémer bijoux s’engage à vendre quoi que ce soit. Éfémer bijoux se réserve le droit, sans autre avis préalable, de refuser de faire affaire avec quelque client que ce soit ou de fixer une limite de quantité pour tout article. Il peut être nécessaire pour Éfémer bijoux de vérifier des renseignements personnels ou relatifs à la carte de crédit avant d’accepter toute commande. 2.2 Prix 2.2.1 Le prix payable pour chaque produit que vous commandez est celui apparaissant en regard du produit offert sur le Site. 2.3 Modalités de paiement 2.3.1 Nous acceptons les cartes de crédit Visa et MasterCard. 2.4 Retour de produits
2.4.1 a) 1 - À partir de la date d’expédition, vous avez 15 jours (30 jours pour les États-Unis et les autres pays) pour communiquer avec nous par courriel à l’adresse achat@efemer.com et demander un numéro d’autorisation de retour pour l’article que vous souhaitez retourner, à la stricte condition que le produit n’ait jamais été porté ou utilisé. 2.4.1 a) 2 - L’adresse de retour est la suivante : Éfémer bijoux Les produits doivent être accompagnés d’une copie de la facture et du numéro d’autorisation de retour qui vous aura été fourni par nos services. Sous réserve de ce qui précède, vous n’avez aucune justification à fournir à Éfémer bijoux ni de pénalité à payer. En revanche, les frais d’expédition pour la livraison à votre adresse ne vous seront pas remboursés. La livraison gratuite pour les achats d’une valeur supérieure à 160 $ sera annulée en cas de retour de la commande pour remboursement. Les frais de livraison seront déduits du remboursement. 2.4.1 a) 3 - Au Canada : Lorsque vous retournez un produit pour des raisons autres qu’une défectuosité ou une erreur de la part d’Éfémer bijoux, vous devez assumer les frais d’emballage, de livraison avec assurance et les risques de dommage pour le produit retourné. 2.4.1 a) 4 - Aux États-Unis et dans les autres pays : Les clients de l’étranger qui retournent un produit auront à charge, en plus des frais indiqués à l’alinéa 2.4.1 a)3, les frais de douane et les autres taxes applicables lors du retour de la marchandise au Canada.
Vous devez informer Éfémer bijoux de toute défectuosité du produit ou erreur dans la livraison de votre commande dans les 72 heures qui suivent l’accusé de réception de la marchandise. Votre signature auprès des services de transport est un accusé de réception qui fait foi de la date et de l’heure à laquelle vous avez pris possession du colis. Un article défectueux sera échangé pour un nouvel exemplaire du même produit. Vous devez faire une demande d’échange par courriel à achat@efemer.com en expliquant le détail de la défectuosité. 2.4.1 b)1 - Au Canada, en cas de défectuosité du produit ou d’erreur dans la livraison de votre commande, Éfémer bijoux assume les frais de transport et les risques. Le retour de marchandise à l’intérieur du Canada doit s’effectuer par le service Xpresspost de Postes Canada, à l’adresse suivante : Éfémer bijoux 2.4.1 b)2 - Pour les retours en provenance des autres pays que le Canada, nous vous indiquerons la procédure à suivre dans le courriel de demande de retour. Éfémer bijoux s’engage à assumer tous les frais de transport, taxes et autres, découlant de son erreur ou de la défectuosité de l’article. 2.4.2 À la réception des produits retournés pour échange ou remboursement (hors défectuosité ou erreur de livraison de notre part), toute somme, sauf les frais de livraison (alinéa 2.4.1 a)2) débitée de votre compte de carte de crédit au profit d’Éfémer bijoux à l’égard de ces produits vous sera créditée dès que possible, à la condition toutefois que les produits faisant l’objet du retour aient été reçus par Éfémer bijoux dans la même condition que lorsqu’ils vous ont été livrés, c’est-à-dire dans une condition permettant leur revente. 2.4.3 Vous pouvez également retourner les produits commandés sur le Site à la boutique Éfémer bijoux dans les 15 jours suivant leur date d’expédition en présentant la facture originale, sous réserve des dispositions de la clause 2.4.2 des présentes, lesquelles s’appliqueront en prenant compte des adaptations nécessaires. Aucune transaction bancaire de remboursement ne pourra être effectuée au point de vente. Il s’agit uniquement d’un service de dépôt de marchandises retournées. En conséquence, seul un reçu vous sera remis comme preuve de retour de l’article. Le remboursement de votre article conformément à la clause 2.4.2 se fera dans les 48 heures ouvrables suivant votre dépôt. Vous en serez informé par courriel, mais la transaction pourrait n’être traitée que deux ou trois jours plus tard sur votre relevé de carte de crédit. Adresse de la boutique : 2.4.4 La vente de tout article en solde est finale. Aucun remboursement ou échange ne sera effectué pour un tel article. Si un tel article nous est retourné, nous vous le réexpédierons à vos frais. 2.5 Disponibilité des produits Le Site affiche les produits tenus en stock par Éfémer bijoux, ainsi que les produits pouvant être commandés auprès de ses fournisseurs. Les articles portant la mention « Non disponible » ne sont pas en stock au moment de la commande et doivent faire l’objet d’une commande spéciale. 2.5.1 Éfémer bijoux s’efforce de garder à jour le Site et son inventaire. Toutefois, Éfémer bijoux ne garantit en aucun cas la disponibilité en stock des produits indiqués comme étant disponibles sur le Site. Si Éfémer bijoux ne peut vous livrer un produit en raison d’une insuffisance de l’inventaire, Éfémer bijoux vous en informera par courriel et vous proposera les options suivantes : - Maintenir votre commande active auprès du Site et autoriser le Site à vous expédier les produits en rupture de stock, sans préavis, dès leur réception. Un paiement sera alors automatiquement prélevé sur votre carte de crédit pour ces produits avant même que ces derniers ne vous soient livrés par le transporteur sélectionné lors de la commande. Vous pourrez annuler votre commande en communiquant avec le service à la clientèle en tout temps avant la réception par le Site des produits en rupture de stock. Les produits en rupture de stock seront commandés auprès des fournisseurs dans les jours suivant le maintien de votre commande sur le Site. - Annuler votre commande en envoyant un courriel à l’adresse achat@efemer.com. Aucun paiement ne sera prélevé sur votre carte de crédit pour ce produit. Les commandes sont parfois retenues par Éfémer bijoux en attendant la livraison d’un article en rupture de stock. Si vous souhaitez recevoir un ou plusieurs articles de façon prioritaire, veuillez nous en informer ou passer une commande distincte pour ces articles. 2.5.2 Les articles portant la mention « Non disponible » peuvent être commandés sur le Site. Ils font l’objet d’une commande spéciale dont le délai de livraison varie de 10 à 90 jours, selon la provenance. La clause 2.5.1 s’applique également à ce type de commande. 2.6 Livraison des produits 2.6.1 Éfémer bijoux livrera les produits à l’adresse que vous aurez indiquée lors de votre commande. 2.7 Responsabilité 2.7.1 La responsabilité éventuelle d’Éfémer bijoux à votre égard se limitera à un montant d’argent équivalant au prix que vous avez payé pour les produits retournés. 2.8 Service après-vente Tous nos produits sont couverts par la garantie de conformité et la garantie contre les vices cachés. Les frais d’envoi des articles sont à votre charge par un transporteur de votre choix. Éfémer bijoux ne saura être tenu responsable de l’inexécution, en tout ou en partie, de l’une de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l’inexécution, les dommages ou les pertes résultent d’un cas de force majeure ou d’une circonstance hors de son contrôle.
Nous vous souhaitons un agréable magasinage. |
